INFORMATIONS EXPOSANTS

1. La manifestation dénommée « Vide-grenier » organisée par l’association Le Sou des écoles du RPI Saint Nizier le Desert, Le Plantay, Châtenay, se déroulera dans les rues du village de Saint Nizier le Desert, le samedi 12 avril 2025. 2. Le Vide-grenier est ouvert à tous les particuliers, sous réserve des disponibilités. Les participants devront retourner à l’adresse indiquée en haut du bulletin d’inscription : - La demande d’inscription dûment remplie. - Une photocopie d’une pièce d’identité (recto-verso) et un justificatif de domicile. - Le paiement correspondant à la réservation (chèque établi à l’ordre du « Sou des écoles du RPI »). Les originaux des pièces d’identités devront obligatoirement être présentés le jour de la manifestation. 3. La réservation minimale doit être de 5 m pour un coût de 10 €. Les réservations sont nominatives. Toute concession de droit d’occupation est strictement interdite et pourra entraîner l’exclusion du marchand. 4. Les enfants exposants devront en permanence être en présence d’une personne majeure et resteront sous son entière responsabilité. 5. L’absence de l’exposant (pour quelque raison que ce soit) ainsi que les mauvaises conditions météorologiques (vent, pluie, grêle, neige, froid, ...) ne donneront droit à aucun remboursement du droit de place. 6. Les exposants auront un numéro de stand qu’ils seront priés de respecter. Les emplacements disponibles seront affectés le jour même, en fonction des disponibilités, par ordre d’arrivée. 7. L’entrée du Vide-grenier est interdite avant 06h00. L’installation des stands devra se faire de 06h00 à 08h00. Passé ce délai, plus aucun véhicule ne sera autorisé à se déplacer dans l’enceinte de la brocante/vide-grenier, et ce jusqu’à 17h00 Tout emplacement réservé et non occupé à 08h00 sera considéré comme libre. 8. Les horaires d’ouverture au public sont les suivants: 8h00 à 17h00. 9. Tous les emplacements devront être tenus dans un parfait état de propreté. Il est expressément interdit de jeter à même le sol des papiers, cartons ou quelque objet que ce soit. 10. Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte du vide grenier. 11. Les participants seront inscrits sur un registre de police rempli par les organisateurs. Le dit registre sera transmis à la Sous-Préfecture de Bourg-en-Bresse, dès la fin de la manifestation. 12. Chaque participant devra se soumettre aux éventuels contrôles des services de police ou de gendarmerie, des services fiscaux et de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et pouvoir justifier de son identité. 13. Chaque exposant s’engage à ne vendre que des objets personnels et usagés (article L310-2 du Code de Commerce) et d’en fournir la liste via le bulletin d’inscription. La vente d’armes de toutes catégories est interdite. La vente d’animaux est interdite. La vente de produits alimentaires et de boissons est interdite, sauf autorisation donnée par l’organisateur. Le Sou des écoles du RPI se réserve l’exclusivité de la vente de boissons et de la restauration. 14. Chaque exposant s’engage à respecter les consignes de sécurité qui lui seront données par les organisateurs, les autorités ou les services de secours. 15. Les organisateurs se réservent le droit d’expulser tout exposant ne respectant pas ce règlement ou gênant le bon déroulement de la manifestation. 16. Les organisateurs se dégagent de toutes responsabilités en cas de vol, perte ou détérioration sur les stands (objets exposés, voitures, parapluies, structures...). Les participants reconnaissent être à jour de leur assurance responsabilité civile. 17. Les organisateurs se réservent le droit d’annuler la manifestation en cas de force majeure. 18. Ce règlement sera affiché sur la brocante, au niveau du stand de l’organisateur. 19. Les exposants s’engagent à respecter le présent règlement, en remplissant et signant le bulletin d’inscription. 20. Par la signature du bulletin d’inscription, les déclarants attestent sur l’honneur de leurs non-participation à deux autres manifestations de même nature au cours de l’année civile prévus aux articles L.310-2, R.310-8 et R.310-9 du code du commerce.